Compte administratif (CA) 2014 de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Compte administratif 2014 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du …
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K83500Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015. Voir les données à partir de …
Conseils de développement de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste des conseils de développement en Loire-atlantique avec leurs adresses, contact, site et comptes de réseaux sociaux.
Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K71400Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016.. Voir aussi : Compte adminis…
Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K74200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Voir aussi : Compte administ…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K83200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux de 2009 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Département e…
Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 16 avr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K91500Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département de Loire Atlantique, entre le 11 juin et le 12 juillet 2018 en vue d’…
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 11 juin 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K83700Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 …
Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 99411900Rendez-vous des représentants d'intérêts inscrits au répertoire de la HATVP avec les élus de la Ville de Nantes et Nantes Métropole Ce jeu de données recense les rendez-vous entre les élus de la Vil…
Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K67400Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale. Voir aussi :…
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes Nantes Métropole Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 98311000Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de la Ville de Nantes…
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap. Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K65200Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap, organisée par le Département de Loire Atlantique, en septembre 2020. Les contribu…
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 9609800Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de Nantes Métropole dan…
Documents et sources des ateliers développés par le Laboratoire des usages numériques du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K72400Documents et sources des ateliers développés par le Département de Loire-Atlantique dans le cadre de son Laboratoire des usages numériques (LUNe) à destination des jeunes de 11 à 25 ans pendant les v…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 28 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Cent…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K66500Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K68200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2015. Voir les données de 2016 à 2017. Loire-Atlan…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K73400Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique de 2015. Voir les données à partir de 2016…
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2025 Nantes Métropole Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 8836300Emprunts en cours d’amortissement à à Nantes Métropole au 1er janvier 2025 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K74300Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de 2016. Voir les données de 2013 à …
