Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K22000Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K18400Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales…
Subventions attribuées par Saintes Grandes Rives, l'Agglo Saintes Grandes Rives, l'Agglo Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 82358500Subventions attribuées par Saintes Grandes Rives, l'Agglo. 2023 2024
