Délibérations de la commune de Marseillan DELIB_MARSEILLANCommune de Marseillan Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K10Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.
SixtsurAff_Deliberations_2017 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K20700Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : la date du vote de la délibération la description de l'objet de la délibération le code de l…
Résultats des élections municipales pour 2014 et 2020 – Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Résultats des élections municipales de la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2014 et 2020. Ce jeu de données liste les résultats des élections municipales pour les années 2014 et 2020 avec le…
Séances du conseil municipal de Marnes-la-Coquette Ville de Marnes-la-Coquette Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56200Les séances du Conseil Municipal de Marnes-la-Coquette Retrouvez Les Procès verbaux et la liste des délibérations approuvées par le Conseil Municipal
Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K28500Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand. Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil mu…
Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K30900La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv
Délibérations du Conseil Municipal Mairie du Plessis-Trévise Mis à jour le 19 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K15600Liste des délibérations votées lors des Conseils Municipaux sur la période 2017-2019
Délibérations - Ville de Boé Mairie de Boé Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K9K00Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien URL de la base de données. Ce jeux de données sera mis à jour après chaque Conseil Muni…
2020 Conseils municipaux en video MAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 10 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K44400Conseils municipaux 2020 en vidéo
Conseil municipal du 24 décembre 2020 Commune de Champagne-sur-Seine Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7000Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.
Exécutif de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes Mairie de Lille Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78500Recense les noms, prénoms, fonctions, délégations (le cas échéant) et genre des membres du conseil municipal de Lille, du conseil communal de Lomme et du conseil consultatif d'Hellemmes. Le conseil m…
2019 Délibérations du conseil municipal de Jouarre MAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00conseils municipaux de la commune de Jouarre en vidéo
2018 Délibérations du conseil municipal de Jouarre MAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K8K00délibérations du conseil municipal de jouarre en 2018
Délibérations Loos Ville de Loos Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71300Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008. Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une …
Blois - délibérations du conseil municipal - 2018 et 2019 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K17600les délibérations du conseil municipal de Blois adoptées en 2018 et 2019
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2020 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K15000les délibérations du conseil municipal de Blois adoptées en 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Lanester Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21800Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Liste des délibérations du Conseil municipal 2014-2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K11700Registre annuel des délibérations du Conseil municipal depuis 2014
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
