Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 13K1K01L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5, L.122-5-1,L.122-5-2 et R. 122-13 à R. 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci perme…
Les données complètes des catalogues de la BnF Bibliothèque nationale de France Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7K2K03La Bibliothèque nationale de France a choisi de placer ses métadonnées descriptives (données bibliographiques et d'autorité) sous la « licence ouverte » de l'État, qui en permet la libre réutilisatio…
Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 8K2K01Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale. L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° …
Tombes militaires de 1870-1871 Ministère de la Culture Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7K2K01La loi du 4 avril 1873 "relative à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre" (c'est-à-dire la guerre franco-allemande de 1870) permet à l’État français d'acheter des pa…
Liste des agences de presse agréées Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K01Liste des agences de presse inscrites auprès de\*\*\*\*la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le statut d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 …
Grand Paris Express et lieux culturels Société des grands projets Mis à jour le 21 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 6K21K22Ce jeu de données est issu de l'atlas des lieux culturels du Grand Paris réalisé par L'Atelier parisien d'urbanisme (Apur), la Société du Grand Paris (SGP) et la Direction Régionale des Affaires Cult…
Grands documents et images de l'histoire de France conservés par les Archives nationales Ministère de la Culture Mis à jour le 10 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K01Photographies de grands documents de l'Histoire de France conservés aux Archives nationales de France. La période couverte par les documents s'étend de 628 à 1958. Une sélection au total de 424 noti…
Dépenses du ministère de la Culture par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K31Dépenses du ministère de la Culture par département en 2019. Ces dépenses ne comprennent pas les dépenses de personnel. Source : département de l'analyse budgétaire et de la synthèse, traitement Dep…
Données essentielles des conventions de subvention Ministère de la Culture Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K11Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris pour …
Label "patrimoine européen" Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K11Ce label est décerné par l’Union européenne à des sites témoins de l'héritage européen et choisis pour leur valeur symbolique. Son objectif est d'aider les citoyens européens à mieux comprendre l’his…
Liste des coordonnées GPS des monuments nationaux Centre des monuments nationaux Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 14K2K43Liste des coordonnées GPS des monuments nationaux
Dépenses culturelles des départements Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K21Dépenses culturelles 2023 des départements : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros par habitant (y compris Mayotte). NB : les dépenses de fonctionnement son…
Thésaurus de la désignation des objets mobiliers Ministère de la Culture Mis à jour le 25 nov. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 5K38411Le Thésaurus de la désignation des objets mobiliers constitue la réédition, revue et complétée, de l'outil élaboré par l’Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France et édit…
Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique Ministère de la Culture Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Catalogue en ligne du patrimoine culturel numérisé décrivant les collections numérisées et les productions multimédia associées (site internet, dévédérom, cédérom, etc.). Il recense les institutions …
Accès anticipé aux archives publiques Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K01Les archives publiques sont, par principe, librement communicables à tous dès leur création. Par exception, les documents qui contiennent des secrets protégés par la loi ne peuvent être communiqués a…
Dépenses culturelles des intercommunalités Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K01Dépenses culturelles des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de 3 500 habitants ou plus : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissem…
Entreprises : évolution du chiffres d'affaires 2020 des salles de cinémas Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K01Mesure de l'écart de chiffre d'affaires en 2020 par rapport à 2019 réalisé par les entreprises monorégionales de projection cinématographique (code Naf 59.14Z), ayant leur siège dans la région où ell…
Entreprises : Nombre d'établissements culturels actifs par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K01Désigne la part des entreprises culturelles employeuses au sein de l'ensemble des entreprises employeuses de chaque département Données 2018
Emploi : Professions culturelles par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K11Part des actifs exerçant une profession culturelle dans l’ensemble des actifs du département. La population concernée rassemble les actifs en emploi, qu'ils soient salariés ou indépendants. Au sein…
Entreprises : Salariés des secteurs culturels par département Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K93601Part des salariés des entreprises des secteurs culturels dans l'ensemble des actifs de la zone d'emploi. Au sein de la nomenclature d'activités française de l'Insee, sont considérés comme culturels l…
