Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33800Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Arrêtés de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 1K29700Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations de la commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22500Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de La Turballe depuis janvier 2023
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28500Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
DECISIONS 2025 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11900Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738\_delibe…
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82618500Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été tra…
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 696000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6157200Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401754\_de…
Ordres du Jour des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5792100Ordres du jour des conseils municipaux de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliberation\_liste)
Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4612200Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402231…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4082100Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402330\_de…
Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4033800Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3871800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations du CCAS la commu…
Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3853400Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2025.
Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3793600Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3591900Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259\_d…
Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3332700Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
