Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K95600Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Délibérations 2019 du Département de la Dordogne Délib-2019Conseil départemental de la Dordogne Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Ce jeu de données présente le tableau récapitulatif de l'ensemble des délibérations prises par le Conseil départemental de la Dordogne en 2019.
Délibérations - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51000Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Tours Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes. Les délibérations sont téléchargeables au forma…
Délibérations de Saint-Etienne Métropole SEMDELIBSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 76816700Conformément à l’article L5211-46 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les délibérations du conseil métropolitain sont rendues publiques. Saint-Étienne Métropole s’inscrit dans une…
Délibérations 2026 Département du Doubs Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3721200Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2026. Il est conforme à l…
Délibérations du conseil municipal de La Possession DCMMairie de La Possession Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K12K00Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de La Possession à partir de l'année 2022. Il est conforme à la normalisation du Socl…
Délibérations Mairie de Cannes Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K76600Liste des délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Mairie de Cannes, d’avril 2014 à ce jour. Un lien permet de télécharger chaque délibération (annexes non-incluses). À noter : la mis…
Délibérations du Conseil Municipal Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 18 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K48300Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2015. Il décrit les délibérations et propose pour chaque délibération un…
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998 Commune d'Anglet Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K79200Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Conseil Municipal du 28 janvier 2019 Roissy-en-Brie Mis à jour le 5 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K9500Liste des délibérations de la Commune de Roissy-en-Brie adoptées lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2019
Délibérations de la commune de Marseillan DELIB_MARSEILLANCommune de Marseillan Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K10Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.
SixtsurAff_Deliberations_2017 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K20700Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2019 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K15100aDélibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2019. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF. Poids du dossi…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2021 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K14300Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2021. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibération du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2018 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K13900Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2018. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2014 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K13900Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2020 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K13400Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2020. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2022 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 13 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K13900Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2022. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2017 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K13400Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2017. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2015 Dracénie Provence Verdon agglomération Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K12700Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2015. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF Poids du dossier…
