Délibérations 2019 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
Délibérations 2017 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest DO_CR_VDBBMBrest métropole Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K56800Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet explorateur. Les délibérations référencées dans ces comptes-rendus sont disponibles ici.
Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56400Part des délibérations de la collectivité accessibles sur le portail internet.
Délibérations du CCAS de la Ville de Brest DO_DELIB_CCASBrest métropole Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Liste des délibérations du CCAS de la Ville de Brest. Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr. Les délibérations peuvent être visualisées, triées et filtrées à partir de cet expl…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de c…
Délibérations SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6457400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 3 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K78900L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de c…
politique publique et démocratie Mairie de Monacia d'Aullène Mis à jour le 9 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54200Catégorie relative aux élections , délibérations , activité des services publics
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 16 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K61000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 4 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K44700L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de c…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 12 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K35000L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de c…
Délibérations Ville de Meudon Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26300Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
Délibérations du Conseil municipal Ville de Chelles Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K2K00Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2021 CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K29001les délibérations adoptées en 2021 par le conseil communautaire d'Agglopolys
Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8K00Recueil des actes administratifs
Délibérations du Conseil municipal de Pontault-Combault Ville de Pontault-Combault Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K45800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : la date du vote de la délibération la description de l'objet de la délibération le code de l…
Délibérations Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus s…
Séances du conseil municipal de Marnes-la-Coquette Ville de Marnes-la-Coquette Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56200Les séances du Conseil Municipal de Marnes-la-Coquette Retrouvez Les Procès verbaux et la liste des délibérations approuvées par le Conseil Municipal
