Electeurs inscrits Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 10 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4K34600Ce jeu de données dresse la liste du nombre d’électeurs inscrits par bureau de vote sur la ville de Saint-Paul-lès-Dax, répartis sur les 3 listes (principale, complémentaire, européenne).
Délibérations Communauté d'Agglomération Lunel Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K31000Délibérations de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo.
Périmètres électoraux - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Périmètre des bureaux de vote de la ville de Clermont-Ferrand. Cette données présente les secteurs géographiques auxquels sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote.
Bureaux de vote - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 7 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données géolocalise les bureaux de vote.
Conseil de quartier Ville du Havre Mis à jour le 14 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Découpage de la commune du Havre en conseils de quartier. Donnée entretenue sous le controle du service Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 111500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat David LibeauMis à jour le 20 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K36100Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
Bureaux de vote Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée (surfacique) renseigne l’attachement aux bureaux de vote de la Ville de Montpellier. Le fichier disponible est toujours la dernière version, les versions précédentes (relatives à des él…
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Circonscriptions Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée (surfacique) renseigne les circonscriptions de la Ville de Montpellier. Les circonscriptions sont des divisions territoriales à des fins électorales pour des élections comme les élection…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 951000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Cantons Métadonnées :À améliorer (22 %) 889000Cette donnée (surfacique) renseigne les cantons de la Ville de Montpellier. Les cantons sont les divisions territoriales pour l’élection des conseillers généraux
