EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K17500Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29700Toutes les communes du Puy-de-Dôme ont délégués leur compétence collecte et traitement des déchets ménagers à l’EPCI à fiscalité propre (métropole, CA, CC) auxquelles elles appartiennent. Ces EPCI à …
Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartem…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72100Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K47600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K43300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 90735900Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 87540200Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales. Mais la compétence peut être transférée à un groupe…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale DDTM Aude Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 86419200Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE COUCHE DANS GEOIDE CARTO
Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 82925300L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en vertu du II de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) à l'intérie…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 DDT Nièvre Mis à jour le 4 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 58517700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
N_EPCI_ZSUP_087_2017 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58122500N\_EPCI\_ZSUP\_087\_2017
L_CONTOUR_EPCI_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5197000L\_CONTOUR\_EPCI\_S
Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5105400Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une autorité organisatrice de transports. La compétence de la AOM s'exerce au niveau intercommunal (EPCI ou Syndicat mixte). Les communautés de com…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 49921100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 49222500La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
Compétence en assainissement non collectif en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 44330100Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente à compter du 1 janvier 2017. Les statuts d'un EPCI, quelle que soit sa forme, peu…
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4084300Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3948400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
