Mases d'eau souterraines du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20800La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78844100Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le cadre de l'établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement.…
Partie de la nappe de l’Eocène en Ile-de-France, stratégique pour l’AEP future Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78916800Une partie de la nappe de l’Eocène (faisant partie de la masse d’eau FRGG092) fait l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE au regard de la protection des réserves pour l’AEP future. Elle …
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 73012600L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
L_ETANG_ALTITUDE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 7278400L\_ETANG\_ALTITUDE\_S
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69121400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 62812200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62310800La nappe de l’Albien-néocomien classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été définie…
Référentiel des masses d’eau cotières du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55215000La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Référentiel de la masse d’eau souterraine albien du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511600La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4929400Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Données de l'arrêté préfectoral "frayères 2012" DDT Mayenne Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4842000Tronçons géomorphologiques homogènes issus de la sectorisation de la Bd Carthage au 1/50 000ème (Cemagref, SYRAH CE) en 2012
Périmètre de La nappe de l’Albien-néocomien du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4649400La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
DDT05 - Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans les Hautes-Alpes (.shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4447300La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un…
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4317100Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des c…
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 42412000La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
Ecoulement BCAE DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 41621300Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
Pré-identification des cours d'eau DDT de l'Ardèche Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2461700Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche
DDT05 - Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 244800Donnée géographique vectorielle linéaire représentant le réseau hydrographique des cours d’eau, segmenté en tronçons homogènes au regard du classement piscicole. Chaque tronçon est classé selon la ca…
plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12 DDT Mayenne Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1522600plans\_eau\_ddt53\_pourcarto2\_2025\_12
