Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 10 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K77600Liste des conseillères régionales et conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.
Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K94100A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique. Voir aus…
[Archive]Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire- mandat 2015-2021 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45100Ce jeu de données est obsolète. Voir la liste des élus du mandat 2021-2028 : https\://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/elus-conseil-regional-centre-val-de-loire-2021-2028/information/ Liste …
Indemnités des élus du Conseil Municipal - Tours Ville de Tours Mis à jour le 6 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K68100Indemnité des élus du Conseil Municipal de la ville de Tours depuis 2014.
Élus - Tours Ville de Tours Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K31000Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux élus municipaux de Tours (adjoints et conseillers municipaux) pour la durée de leur mandat. Les arr…
Délibérations - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51000Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Tours Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes. Les délibérations sont téléchargeables au forma…
Liste des élus de la commune de Marseillan ELUS_MARSEILLANCommune de Marseillan Mis à jour le 6 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K7620Noms et prénoms des élus, âges, adresses, nombre de mandats, fonctions, professions et codes, dates d'élection, le nombre de suffrages, codes sexe.
Liste des élus au Conseil Municipal - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Liste des élus du conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : le nom et prénom des membres la fonction et l'éventuelle délégation au sein du conseil municipal les coordonnées …
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : la date du vote de la délibération la description de l'objet de la délibération le code de l…
Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Liste historique des maires de Lorient et de Keryado. Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste précise : Le nom et pr…
Conseil departemental 76 membres synthese 20211220 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K5K00Listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, incluant le canton d’élection, le groupe politique dont ils sont membres, leur appartenance ou non à la Commission permanente du Dépa…
Tableau de bord interactif des membres du Conseil departemental 76 synthese 20211220 20240903 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K28200Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. I…
Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021 Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR https\://data.eurelien.fr/explore/dataset/rne-cd-28/information/?disjunctive.libelle\_du\_canton // Elu·es du Conseil départ…
Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
Départementales 2015: élus par canton et par étiquette Reinaldo Dos SantosMis à jour le 30 mars 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K20311Jeux de données recensant les résultats par canton et par département des élections départementales de mars 2015
Délibérations Loos Ville de Loos Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71300Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008. Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une …
Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
Etat montants bruts perçus en 2019 par conseillers dptmtx CD76 20201210 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juin 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
Membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime - 20211202 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8800Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, ipar nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc.…
Etat indemnités montants bruts perçus en 2021 par conseillers dptmtx CD76 20220315 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28100Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
