Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67646800"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces p…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64848600"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acide du SRCE en région Centre-Val de Loire. Des zo…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame espaces cultivés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63338500"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame espaces cultivés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du ter…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 152400Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57539500"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent…
Consommation et thermosensibilité annuelles d'électricité par secteur d'activité à la maille EPCI (de 2011 à 2024) Enedis Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7K7K41Le jeu de données présente les données locales de consommation et thermosensibilité électriques annuelles des compteurs raccordés au réseau Enedis, ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibi…
Référentiel des municipales - Appartenance des communes aux EPCI - Modes scrutins - Population Idées Libres Mis à jour le 1 avr. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K01Référentiel utilisé pour les municipales 2014 par le Ministère de l'Intérieur (avec noms et codes SIREN des EPCI). La mention obligatoire d’attribution doit être « Licence ODbL © IdeesLibres.org 04/…
Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées Pau Béarn Pyrénées Mobilités Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K2K00Communes de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées issues d'OpenStreetMap©.
Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70634200Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'urbani…
Évaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Île-de-France en 2015 Airparif Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 4K67300Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - CO - C6H6 - As - Cd - Ni - Pb - BaP ) par Etablissement Pu…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020 DDT Jura Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5324100Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 76642700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Emissions annuelles par EPCI Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31000Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 …
emi aura epci 2016 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 …
emi aura epci 2012 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 …
Populations exposées par EPCI en 2018 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Populations exposées aux dépassements des valeurs limites/cibles par EPCI (Etablissements Public de Coopération Intercommunale) de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Année 2018. Lien vers la donnée au …
Populations exposées par EPCI en 2017 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19900Populations exposées aux dépassements des valeurs limites/cibles par EPCI (Etablissements Public de Coopération Intercommunale) de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Année 2017. Lien vers la donnée au …
Revenus 2024 des foyers fiscaux Région des Pays de la Loire Mis à jour le 16 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K01Les données présentées fournissent une image de la taxation des revenus de l’année 2020 à la date du 31 décembre 2021. Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2…
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024 DDT Yonne Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74348100Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
