243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Foncier - Châteauroux Métropole CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
Foncier - commune de Châteauroux CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, …
Localisation des terrains cessibles CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
243600327_PLUi_ANNEXES_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrec…
Localisation des terrains vendus en zones d'activités (à compter de juillet 2017) CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Localisation des lots vendus des zones d'activités économiques de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
Patrimoine naturel protégé Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1151000Représentation des zones de protection réglementaire et de protection foncière du patrimoine naturel régional : sites classés et inscrits, réserves naturelles nationales (RNN) ou régionales (RNR), zo…
Analyse de l’application de la territorialisation de l’objectif régional de gestion économe de l’espace selon les dynamiques observées Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 118400la carte met en évidence les différents territoires concernés par l'objectif foncier régional
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
