Permis de construire Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 24 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K10Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanis…
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4182000Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle …
Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.
Equipements Seniors Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K64500Liste des équipements dédiés aux seniors, y compris les clubs de loisir et les lieux d'hébergement
Plan départemental de l'habitat Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K86500Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8814900Ce jeu de données recense les autorisations d’urbanisme issues de la base nationale Sitadel relatives à la création, la transformation et la démolition de logements en Île-de-France. Les enregistrem…
SCoT (Schéma de cohérence territoriale) en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est régi par le code de l'urbanisme (articles L et R.141-1 et suivants). C’est un document d'urbanisme déterminant à l’échelle de plusieurs communes ou grou…
Information ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Projets d’envergure nationale ou européenne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5625200Mise à jour 2024-05-14. La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets dite « Climat et résilience » a fixé l’o…
NATURA 2000 - Habitat - ZSC - Zones spéciales de conservation SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4875800Zones spéciales de conservation désignées dans le cadre de la directive européenne “Habitats”. Mise à jour conformément aux règlements grand-ducaux du 6 octobre 2023. Les zones spéciales de conservat…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville BAT_ZON_ZonesUrbainesSensiblesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K64500Délimitation des Quartiers prioritaires de la politique de la ville. Une nouvelle génération de quartiers prioritaires entre en vigueur au 01 janvier 2024 pour la France métropolitaine par le décre…
Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 452020PSLA financé en 2024 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements…
Immobilier municipal et communautaire BAT_IMM_BatimentsMunicipauxBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K71300Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest \*\*Thématique \*\*Habitat / Locaux \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Dir. patrimoine/logistique \*\*Fic…
Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012 Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K40800Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE a établi, un questionnaire comprenant une quarantaine de questions fermées, ainsi qu’une question ou…
Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K47100Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de la ville de Saint-Lô. Contexte de collecte OPAH est l'acronyme de « Opération programmée d'améliorat…
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale BAT_ZON_ContratUrbCohesSocialBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K71500Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'interv…
Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 379000Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2018 Le répertoire du parc locatif social permet de connaître chaque année la composition du parc social des bailleurs sociaux (les logements so…
Les objectifs du millénaire pour le développement Altercarto Mis à jour le 17 nov. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K21200Plateformes DB Ressources MDG 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 Dans ces plateformes, les données les plus récentes sont datées de 2010. Pour chaque indicateur, on a la série de données de 1990 à 2012 auxquell…
Information surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57720500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 306000PLAI au 01/01/2019 Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements) destinées aux ménages cumulant des difficultés d’adaptation sociale et de faibles ressources.
