Responsable des Services Généraux AAESASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 693000Reporting Loi L.O.M. - Véhicules propres commandés en 2023
Responsable des Services Généraux AAESASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 656000Reporting Loi L.O.M. - Véhicules propres commandés en 2023
Loi orientation des mobilités LOMFabienne QUEREMis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6521K00bonjour Ci joint la déclaration 2024 dans le cadre du rapport de la loi d'orientation des mobilité (lom)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Colgate Palmolive) Colgate Palmolive Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6071K00Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Loi LOM - renouvellement flotte véhicules 2024 WATERS SASMis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 57643200Loi LOM - renouvellement flotte véhicules 2024
renouvellement flottes 2024 Banque Populaire Grand Ouest Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5732700renouvellement flottes 2024
FAAC Entrance Solutions France LOM 2023 WILLIAM JACQUETMis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5682K00Reporting Loi LOM - Renouvellement du parc pour FAAC Entrance Solutions France pour l'année 2023
LOM 2024 ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 53936100Je vous prie de trouver ci-joint le Dépôt de la déclaration de loi d'orientation des mobilités 2024 pour la Société Alphabet France Fleet Management.
Déclaration Lom LOMALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 51536700Bonjour , vous trouverez Ci joint le depots de la déclaration de la loi-lom 2024 sous fichier réclamé par les autorités
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME) Loi LOM S26ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 51222000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
SPIE Nucléaire - part des véhicules à faible émission dans le renouvellement du parc 2024 SPIESPIE Nucléaire Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4942300SPIE Nucléaire, en tant que leader des projets et services multi-techniques, développe pour nos clients de l'industrie nucléaire des prestations d'ingénierie de services. Avec comme maîtres mots : al…
Déclaration véhicule faible émission LOM LOM 2024ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47637800Composition des livraisons de véhicules de fonction sur 2024 (et années antérieures). 
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024 SBSSPIE BUILDING SOLUTIONS Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47679900Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024
Verdissement de la flotte Solocal 2025 SOLOCAL Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4841300La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises publiques, à intégrer dans leurs flottes automobiles un certain pourcentage de véhicule…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 LOI LOMHLC Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47226600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Pernod Ricard SA) Pernod Ricard SA Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 44923400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAGESSE) SAGESSE Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 43150300Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Publication rapport Loi LOM- groupe Synergie SYNERGIE Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 41437700Publication des données obligatoire de Loi d'orientation des mobilités, Loi LOM , de la flotte automobile du groupe Synergie.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc La Banque Postale Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 40723800Groupe La Banque Postale (LBP SA, CNP, Louvre Banque Privée et autres filiales) Obligation de Reporting de la loi LOM - Année 2024. Flotte de véhicules de service et flotte de véhicules de fonction.
FAAC Entrance Solutions France LOM 2024 WILLIAM JACQUETMis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 39784300Reporting Loi LOM - Renouvellement du parc pour FAAC Entrance Solutions France pour l'année 2024
