Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 17 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1991300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 191900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 189600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformé…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 177400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1751500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conforméme…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1722200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/02/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 181900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 166600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 27 janv. 2007Métadonnées :À améliorer (56 %) 162700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1491100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1442500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1452300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1421700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1062200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 101700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 932700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 911000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé co…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 90800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux…
