PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
PLUI du Pays de Livarot Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
PLUI du Pays de l'Orbiquet Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
PLUI des Trois Rivières Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K93200Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
PLUI de la Vallée d'Auge Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K33300Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans intersection possible, dans les quatre types de zones (urbaine, à urbaniser, agricole, naturelle et forestiè…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K38600Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K34200Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 3 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K33200PLUi exécutoire au 3 mai 2023 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le zona…
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 3 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K22200PLUi exécutoire au 4 février 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le …
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K32700Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 87532400Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à divers…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 8106000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4486400Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4482100Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4441600Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4331700Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 26 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4162000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020. Ce lot informe du droit à bâti…
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG Kadata Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K29900Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2002900PLUi exécutoire au 16 décembre 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et l…
