Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K32200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Assemblage des Zonages des Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI) approuvés dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2522500Assemblage des zonages des PPRI approuvés avant et après 2002. Les PPRI approuvés avant 2002 sont intégrés dans la couche (distingués dans le champ "Observations"). Pour ces documents, il est nécessa…
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 60022100Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques
Cote de seuil (surfacique) des PPRI en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K57500Cette couche départementale d'objets surfaciques représente les cotes de seuil à appliquer, à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être i…
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40800Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central :…
Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78400Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de …
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques inondation PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700N\_DOCUMENT\_PPRN\_20000002\_S\_019 PPRI du bassin de la Vézère sur le département de la Corrèze PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016 Mise au standard Covadis en 2016 sur la base des fichiers fournis …
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19700Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850094 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône Centrale Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70- Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 7 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97738800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
