Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Saint-Illiers-la-Ville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78225400Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Saint-Illiers-la-Ville, Bonnières-sur-…
Lot du Plan de prévention des risques technologiques sur le département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75428500Ce lot contient les jeux de données relatifs aux plans de prévention des risques technologiques (zones réglementées), sur le département des Pyrénées Atlantiques, lorsque les données SIG existent. On…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71247300Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations…
Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 68732000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la société Total Raffinage Marketing (78) à Gargenville. Le PPRT Total Raffinage Mar…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du PPRT AMBES SUD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22300Zone règlementée du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de l'environnement …
Périmètre du PPRT SAINT MEDARD DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30800Périmètre du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régleme…
Zone réglementée du PPRT de CAZAUX en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18800Zone règlementée du PPRT du site militaire de Cazaux, situé sur les communes de La Teste-de-Buch et Gujan-Mestras. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour …
Liste des plans de prévention des risques technologiques approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98844700Donnée contenant la liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRT abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. …
Périmètre du PPRT BASSENS AMBARES DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97620500Périmètre du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient…
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 95938900Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du site militaire de Biscarrosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 90540800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRT DGA AIRBUS SAFRAN en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87920200Zone règlementée du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'envi…
Périmètre du PPRT ST-JEAN-D'ILLAC DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87520400Périmètre du PPRT de l'établissement DGA (essais missiles), situé sur les communes de Saint-Jean-d'Illac, Lanton et Le Temple. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui cor…
Zone réglementée du PPRT AMBES NORD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86727000Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / AKZO NOBEL / COBOGAL, situés sur les communes de Ambès, Bayon-sur-Gironde et Macau. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catég…
Zone réglementée du PPRT BASSENS AMBARES en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73423300Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le c…
Zone réglementée du PPRT "TOTAL RAFFINERIE DE PROVENCE" sur la commune de Chateauneuf-les-Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 70738900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du PPRT CCMP PAUILLAC en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69918800Zone règlementée du PPRT de l'établissement CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L…
Périmètre du PPRT CEREXAGRI DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69721600Périmètre du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR app…
