Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
R111-3 de Villard-Bonnot approuvé le 25/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Oris en Rattier en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Nizier-du-Moucherotte approuvé le 02/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chartreuse en date du 09/09/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Corrençon-en-Vercors approuvé le 07/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Proveysieux approuvé le 25/10/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99226900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Chatte approuvé le 16/03/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99522800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Seyssinet-Pariset approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98924200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Morte approuvé le 25/10/1994 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98524900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98132400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Huez-en-Oisans approuvé le 13/01/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97524900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Valbonnais approuvé le 21/07/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97424400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de la Morge approuvé le 16/06/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96728000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Entre-deux-Guiers approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96523500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
