Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 881000Carte présentant : Etude d'opportunité réalisée Etude de préfiguration réalisée Zones à faibles émissions obligatoires avant le 31 décembre 2034
Patrimoine mondial de l'Humanité en Hauts-de-France en 2022 Géo2France Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K28200L'UNESCO a établi un classement de patrimoines exceptionnels ( zones naturelles, monuments...) cette fiches présente ceux situés en Hauts de France. Ces lieux sont considérés comme des héritages qui …
Architecture contemporaine remarquable en Hauts-de-France en 2022 Géo2France Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 88829100Le label « Architecture contemporaine remarquable » remplace depuis 2016 le label « Patrimoine du XXe siècle ». Il concerne des édifices de moins de 100 ans (non protégés comme monuments historiques)…
Les Périmètres Labellisés Espaces Naturels Sensibles ENS (spatial) ENS 63Conseil départemental du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K37300Périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles d'initiative Départementale et d'Initiative Locale - la mise à jour se fait au fil de l'eau sur demande des porteurs de projets 
Périmètre UNESCO Chaîne des Puys-Faille de Limagne UNESCOConseil départemental du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K13900Le périmètre inscrit au Patrimoine Mondial UNESCO le 2 juillet 2018 : le Bien et sa Zone tampon
Points d'intérêt de Saint-Marcellin Saint-Marcellin Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K36010Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques d'une commune ou d'un territoire et liste des lieux d'intérêt constituant le patrimoine de la commune. Il faut préciser les noms des p…
Monuments Historiques 76 avril2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Seine-Maritime en avril 2024. Ce statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de l’intérêt patrimonial d’…
Ouvrages hydrauliques - CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 9866500Ouvrages hydrauliques gérés par l'intercommunalité sur le territoire de la CCPOP La base de données des ouvrages hydrauliques ne concerne actuellement que les digues et va s'enrichir dans le temps. D…
Grand Site de France : Label Chaîne des Puys - Puy de Dôme (Puy-de-Dôme) GSFConseil départemental du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 7283100Label Grand Site de France : Chaine des Puys - Puy-de-Dôme attribué en 2008 - renouvelé en 2014 et en 2021 Ce label appartient à l'État, qui l'a déposé à l'Institut national de la propriété industri…
Tableau de bord interactif ODPE CD76 2022 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5382500Ce tableau de bord interactif permet de consulter et de télécharger les données 2022 et 2023 de l'Observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance du Département de la Seine-Maritime. L'outil…
Carte ODPE-CD76 2022et2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 7 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4821700Cette carte permet de visualiser les données 2022 et 2023 de l'Observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance du Département de la Seine-Maritime ainsi que, pour référence, les données de p…
ODPE CD76 2022 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2851300Ce fichier fournit les données 2022 et 2023 de l'Observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance du Département de la Seine-Maritime ainsi que, pour référence, les données de population INSE…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une install…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une install…
Forêt de protection (articles L141-1 à L143-1 du code forestier) DELETED DELETEDMis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K000les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et …
Arbres d'alignement Département de la Lozère Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8672500On appelle arbres d'alignement les arbres plantés de manière linéaire et régulière en allées le long des routes. En France, un guide technique de plantation le long des routes nationales a été publié…
