Bibliothèques et médiathèques du réseau Interbibliothèques de Thonon Agglomération Thonon Agglomération Mis à jour le 20 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00La liste des 4 bibliothèques/médiathèques qui font partie du réseau Interbibliothèques animé par le service enfance-culture de Thonon Agglomération. Plus d'informations concernant les abonnements et …
Délibérations Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus s…
Prénoms des enfants nés à Torcy Ville de Torcy Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K20700Liste de prénoms déclarés à l'état-civil de Torcy, pour les enfants nés à Torcy.
Équipements publics gérés par la Commune de Torcy Ville de Torcy Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K94700Liste des équipements collectifs publics gérés par la Commune de Torcy. Les données sont structurées suivant le \[Socle Commun des Données Locales]\(https\://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/].
Subventions attribuées Ville de Torcy Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.
Catalogue simplifié des jeux de données publiés par le Département de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78000Catalogue des jeux de données publiés en open data par le Département de Maine-et-Loire. Le jeu de données respecte le modèle de structure du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Vérification d…
Subventions aux associations Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 0000Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017. Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions d…
Budgets Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 19 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K71800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Actes réglementaires Saint-Loubès Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K71200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K64500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Budgets Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K71700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Collèges des Bouches-du-Rhône (SEGPA compris) Conseil départemental des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5533500Ce jeu de données liste les collèges publics et privés du département de Bouches-du-Rhône et indique si l’établissement contient des Sections d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA). C…
Aire de covoiturage Eure-et-Loir Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K63000Ce jeu de données présente l'aire de covoiturage administrée par le Département d'Eure-et-Loir. Il a vocation à alimenter la Base nationale des lieux de covoiturage.
Actes réglementaires Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K56400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations Saint-Genès-de-Lombaud Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K67600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations Saint-Loubès Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K76000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Prénoms donnés à Bourges entre 2017 et 2025 Communauté d'Agglomération de Bourges Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Liste des prénoms attribués aux enfants de la commune de Bourges nés entre 2017 et 2025.
Budgets Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K55100Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Délibérations Val-de-Livenne Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations et actes réglementaires du Conseil départemental - Depuis juillet 2022 Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 31 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K28400En raison d'un problème technique les actes et délibérations de 2026 sont temporairement indisponibles. Vous pouvez toutefois les consulter sureurelien.fr/mon-departement/publications-reglementaires…
