PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Corrençon-en-Vercors approuvé le 07/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Proveysieux approuvé le 25/10/2000 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57532400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99226900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Chatte approuvé le 16/03/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99222800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP PT2 LH (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57230400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
PPRN de Seyssinet-Pariset approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98924200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de La Morte approuvé le 25/10/1994 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98524900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98132400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Huez-en-Oisans approuvé le 13/01/1976 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97424900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Valbonnais approuvé le 21/07/1971 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97424400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRI de la Morge approuvé le 16/06/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96728000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Entre-deux-Guiers approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96523500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Bernin approuvé le 06/12/2012 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95826500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modification N°1 du PPRN de Corenc approuvé le 04/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95722900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Saint-Martin-d'Uriage approuvé le 20/12/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95527300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Fontaine approuvé le 26/09/2006 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94428300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
