Subventions versées à des organismes 2013 -Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K57500Subventions versées à des organismes 2013 -Toulouse Métropole
Subventions Versées 2017 - Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42100Subventions Versées 2017 - Blagnac
Subventions Versées 2018 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49600Subventions Versées 2018 - Aéroscopia Blagnac
Données essentielles des conventions de subvention Département de la Charente-Maritime Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K81301Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités te…
Subventions versées à des tiers par Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K13100Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012
Subventions versées à des organismes 2020 -Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65700Subventions versées à des organismes 2020 -Toulouse Métropole
Subventions versées à des organismes 2012 -Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47500Subventions versées à des organismes 2013 -Toulouse Métropole
Subventions versées à des organismes 2022 -Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38400Subventions versées à des organismes 2022 -Toulouse Métropole
détail des subventions accordées par le Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 4K75000en fonction des règlements d'intervention en vigueur et des compétences définies par les lois de décentralisation, le département de la Gironde octroie chaque année des subventions aux associations d…
compte administratif TOTEM et annexes 2020 Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Les jeux de données ci-dessous sont extraits du document comptable transmis au ministère des finances au format XML TOTEM. Ils ont été générés au format CSV afin d'en faciliter la lecture et d'appliq…
Subventions versées à des tiers - 2013 - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 22 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K56300Etat des subventions versées à des tiers par Toulouse Métropole pour 2013.
détail des subventions accordées par le Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K4K00en fonction des règlements d'intervention en vigueur et des compétences définies par les lois de décentralisation, le département de la Gironde octroie chaque année des subventions aux associations d…
Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€ Mairie de Rodez Mis à jour le 11 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K40901Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informa…
Aide financière solidarité en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K54000Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière solidarité depuis 2010. Les aides financières solidarité sont des aides facultatives pour répondre aux besoins vitaux ou pour financer un proj…
Subventions versées aux associations par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019 Orléans Métropole Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K62300Liste des subventions versées aux associations de Fleury-les-Aubrais par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019
Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par EPCI Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par EPCI depuis 2005. L'objectif de cette aide est d'apporter un soutien financier à des personnes afin de favoriser leur…
Subventions versées aux associations en 2020 par la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Subventions versées aux associations en 2020 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire v…
Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.
Opérations programmées par le Fonds Européen de Développement Economique et Régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K14400Projets bénéficiant du FEDER (Fonds Européen de Développement Economique et Régional) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de sa subvention globale, …
Subventions du Conseil Régional Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Listes des subventions votées en commission permanente, depuis 2018, dont le cumul des montants votés pour une année et pour un même tiers est supérieur ou égale à 23 000 €.
