AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017 Commune de Brocas Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au Journal Officiel dans un arrêté daté du 16/03/2017. L’Observatoire des Territoires du CGET met …
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)- Type C - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 47433600Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Zone 30 Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K23900Zone 30 sur le Grand Toulouse
Horodateurs Toulouse métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K34500Localisation des horodateurs sur le territoire de Toulouse
Zones d'aléa des cavités souterraines sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3554400Zones exposées à l'aléa effondrements karstiques sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan. Il n'y a pas de PPRN associé à cet aléa. C'est le résultat d'une étude de caractérisation de l’aléa …
Communes classées en zone de montagne en Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur…
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur_2023 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K42600Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2023 issus de la consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanism…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Créées par la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995, les zones de revitalisation rurale (ZRR) regroupent des territoires ruraux qui rencontrent des …
OZE plan aménagement Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Les OZE (Occitanie Zones Economiques) regroupent les anciens PRAE (Parc Régional d'Activités Economiques) de Languedoc-Roussillon et les anciennes ZIR (Zone d’Intérêt Régional) de Midi-Pyrénées. La c…
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K59300Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) Sources : \* réseau des Chambres Consulaires de Commerces d'Industrie CCI \* …
OZE point Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Les OZE (Occitanie Zones Economiques) regroupent les anciens PRAE (Parc Régional d'Activités Economiques) de Languedoc-Roussillon et les anciennes ZIR (Zone d’Intérêt Régional) de Midi-Pyrénées. La c…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - linéaire Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Languedoc-Rousillon. Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL Occitanie sous l…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - surface Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Languedoc-Rousillon. Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL Occitanie sous l…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - point Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Languedoc-Rousillon. Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL Occitanie sous l…
OZE parcelle Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Les OZE (Occitanie Zones Economiques) regroupent les anciens PRAE (Parc Régional d'Activités Economiques) de Languedoc-Roussillon et les anciennes ZIR (Zone d’Intérêt Régional) de Midi-Pyrénées. La c…
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 83119000Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2024 issus d'une consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires en majorité inscrites dans les document…
OZE contour Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Les OZE (Occitanie Zones Economiques) regroupent les anciens PRAE (Parc Régional d'Activités Economiques) de Languedoc-Roussillon et les anciennes ZIR (Zone d’Intérêt Régional) de Midi-Pyrénées. La c…
Zonage réglementaire des PPRN Inondation en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73400Zonage réglementaire des PPRN Inondation en vigueur dans le département de Lot-et-Garonne. Le plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRi ou PPRNi) est un document de planification qu…
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 5674000Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2024 issus d'une consolidation régionale et des inventaires loi Climat et Résilience (zones réglementaires en majorité inscrites dans les document…
