PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63525000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VOINEMONT (54591) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63525000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6347700En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de VARANGEVILLE (54549) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62831800En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
R111-3 affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur de Reims – périmètre du R111-3. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51500Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 cavités. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à co…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - LUDRES (54328) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 62621600Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Zone de revitalisation rurale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10400Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de VILLERUPT (54580) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62422500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BLENOD-LES-PONT-A-MOUSON (54079) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62319600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - XIROCOURT (54597) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62222700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48100Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
PPRN – Couches réglementaires du PPS de la commune d'AINGERAY (54007) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61733500La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43000Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
Plan de prévention des risques PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61419600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Classement sonore des infrastructures routières en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35300Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur le réseau routier trafic journalier mo…
Etat écologique des masses d'eau 2019 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6107500L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41900Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/17 …
Unité urbaine Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43100La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une…
