BAN Géoportail Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 31 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K20200Ce service permet la visualisation de couches de données vecteur IGN au travers d'un flux WMS
Aide en ligne Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14200{{description}}
LIMITATIONS VITESSE 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des limitations de vitesse du réseau routier départemental de la Seine-Maritime au 31/12/2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site data.gouv.fr :https\://ww…
CALN Communes 2018 3857 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K82400
Aides communes76 Arr 2017 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par arrondissement (voir glossaire dans les métadonnées) et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources com…
Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37400Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert, Placement administratif, Placement judiciaire, Placement direct judiciaire, pu…
VOIE EXPRESS 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des voies express du réseau routier du département de la Seine Maritime en 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées
Itinéraires cyclables existants de la CALN Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K71900Couche de données linéaires contenant les itinéraires cyclables existants de la CALN. Date données : 2022
Soutien petits inv materiel agr par activite CD76 2017a2020 20210824 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K2K00Tableau du nombre de dossiers et des montants de subventions accordées par le Département de la Seine-Maritime au titre du dispositif d'aide aux petits investissements matériels en faveur des agricul…
Aides aux petits investissements agricoles CD76 2017a2023 20240312 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37200Tableau du nombre de dossiers et des montants de subventions accordées par le Département de la Seine-Maritime au titre du dispositif d'aide aux petits investissements matériels en faveur des agricul…
Envir ONF - Taux de trouées Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34400Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Clubs sportifs et établissements FF en Seine-Maritime en 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5500Clubs sportifs et établissements professionnels relevant d’une fédération nationale par commune du Département de la Seine-Maritime en 2018. Ces données, géolocalisées à la commune, sont issues du r…
SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K79000Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection et par groupe politique dont ils sont mem…
RSA76 Benef selon ancienneté EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67600Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon l'ancienneté dans le dispositif et par intercommunalité (EPCI) de la S…
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 21janv25 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime : nom, canton d’élection, groupe politique dont ils et elles sont membres et délégations. Il mentionn…
Carte EPCI R3232-1 CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10000Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ( voir glossa…
Eolienne Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K74900source : http\://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/fre/catalog.search#/metadata/bdcdd49f-fa06-410b-99ff-04219382faea date maj : 2023 couche ponctuelle
Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54000Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Canton. Les données port…
Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier recense les aides apportées par le Département de la Seine-Maritime au titre des commerces ruraux de proximité (selon la liste des communes rurales fixée par arrêté préfectoral), par commu…
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50200Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées (HEPA ou ASH) et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Canton. Les donn…
