Continuité écologique Trame VB (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35600Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Continuité écologique Trame VB (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K35100Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Taxe d'aménagement Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Secteur de taxe d'aménagement (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Orientations d'aménagement (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33100Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K28900Informations sur les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Documents d'urbanisme Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19200Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Patrimoine et paysage à protéger (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14200Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16700Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Parcs Naturels Régionaux Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K13400Parcs Naturels Régionaux sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K38000Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
Espaces boisés classés (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18200Espaces boisés classés (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone d'aménagement différé Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K46300Zone d'aménagement différé sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage PLU Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71300Zonage PLU des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Projet Urbain Partenarial Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21600Périmètre projet urbain partenarial (PUP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voies à créer, à conserver Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21200Voies de circulation à créer, modifier ou conserver. Comprend également les cheminements piétons et les amorces de voirie (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Service communal Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K86100Emplacement des services communaux (Hôtel de Ville et services annexes) sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les …
Bois ou forêts relevant du régime forestier (RNU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K29800Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage des quartiers prioritaires Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18900Zonage des quartiers prioritaires de la politique de la ville sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
I4 : Etablissement des canalisations électriques Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27600Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques
