Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 93436500Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
PLUi-HD - Prescriptions surfaciques Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 93045600Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HDDijon Métropole
PLUI-HD - Prescriptions linéaires Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 90938700Prescriptions linéaires du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole
Autres informations (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 91214700Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Objets linéaires divers issus de cadastre Dijon métropole Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 86840200Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
Règles d'implantation des constructions (Surface) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86028100Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Programme d'aménagement d'ensemble Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 83618000Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (Elements surfaciques) (Issus des PLUs)
Emplacements réservés (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 81821100Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plans de prévention des risques technologiques - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 802000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Objets divers surfaciques issus du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 79828800Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
PLUI-HD - Données complètes (6 données) Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79829100Données complètes (6 données) qui composent le PLUi-HD de la Métropole (zonage, prescriptions linéaires, prescriptions surfaciques, prescriptions ponctuelles, informations surfaciques et informations…
PLUi-HD - Prescriptions ponctuelles Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78033700Prescriptions ponctuelles du PLUi-HD de DIjon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole
PLUi-HD - Informations ponctuelles Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 77233900Informations ponctuelles du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 768000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Volumétrie Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 74927000Règles de volumétrie (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres affectations des sols (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 75021800Affectation des sols et destination des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plans de prévention des risques naturels - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 719000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Liste des PLU disponibles sur le Géoportail de l'Urbanisme Christian QuestMis à jour le 24 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 722000Extraction de la liste des PLU disponibles sur le géoportail de l'urbanisme.
Ville Sans Limite Métadonnées :À améliorer (33 %) 692000Cette donnée contient les résultats issus de l'expérimentation Ville Sans Limite qui s'est déroulée sur le quartier de la Ponpignane à Montpellier en juin 2013. Villes sans limite est une expériment…
Autres affectations des sols (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 69020500Affectation des sols et destination des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
