Zones exposées au bruit de la route départementale 950 à Melle sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34520400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Périmètre du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 34519800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34418000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34310000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
Périmètre du PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 343400Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Réseau des routes à grande circulation DDT Creuse Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3421500Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de la DB Topo.
PLU de MALISSARD 26170 - Procédure principale 17/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3399200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 caractère exécutoire le 09/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 M…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33834100Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33713600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 33711700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de …
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3369900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33311700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3416800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléa…
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 15 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 33011200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 33418900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Enjeux pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 33037700L\_ENJEUX\_RDI\_019.TAB Ces données sont produits par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées p…
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3299300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractèr…
Zones AOC viticoles Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K36200L’Appellation d’origine contrôlée (AOC) désigne des produits répondant aux critères de l’AOP et protège la dénomination sur le territoire français. Elle constitue une étape vers l’AOP, désor…
CC de VEAUNES 26366 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2018 caractère exécutoire du PLU de MERCUROL-VEAUNES approuvé le 07/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3279700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32720700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
