Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Cavu - communes de Zonza et Conca DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Cavu. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque…
Atlas des cavités dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42600De par la Loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à la prévention des risques majeurs, renforcée par la loi risques n°2003-699 du 30 juillet 2003, l’État doit collecter toutes les informations conce…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K9800Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fon…
L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46500aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pouilly-sur-Loire et Coteaux du Giennois), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau eu…
Circonscriptions législatives du département de la Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K41400Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17500Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvest…
Secteurs affectés par le bruit, définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore des infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse. DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K67100Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrast…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
ZAE -- Zone d'activité économique DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13500-2008- Zone d'activité économique L\_ZAE\_S
pprn_pzr_971 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18800pprn\_pzr\_971 Plan de zonage des risques naturels
Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K53800Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs,…
Document d'urbanisme de la commune de Riantec Lorient Agglomération Mis à jour le 19 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27400Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouve…
Cantons du Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17500Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
GENERATEUR SUP AC2 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14500Servitude AC2 – Servitudes relatives aux sites inscrits et classés
Bruit Aérien - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60300Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiqu…
Plan de prévention du Risque Inondation - Rennes-les-Bains DDTM Aude Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K16900N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040004\_S\_011
Tache urbaine 2019 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40900Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Parcs photovoltaïques au sol Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K34100Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département de la Charente, à partir des renseignements fournis par les services-métiers.
