Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic Lorient Agglomération Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié les 31 mai 2018 et 12 fé…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MENDE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de la commune de Bubry Lorient Agglomération Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16300Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…
atlas_chasse_971_2018 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15700atlas\_chasse\_971\_2018 Zonages de chasse autorisée et interdite, issus de l’atlas de la chasse de 2018
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50000Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49000Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72500Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K30100Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Cavu - révision DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50000La couche "20210305\_Bilan\_Franchissements\_2B.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par franchissements de paquets de mer en Haute-Corse. Cette couche contient …
Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15200Dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) les points de prélèvements sensibles à la pollution diffuse sont identifiés. Est sensible un point de p…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Cavu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRi de l'Oudon et de la Mayenne dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Bruit dans l'Environnement - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39800L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
97119_pprn_Plan de zonage réglementaire DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11900PPRN - PZR sur la commune de PETIT-CANAL (Guadeloupe)
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40800Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, …
