97119_pprn_Plan de zonage réglementaire DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11900PPRN - PZR sur la commune de PETIT-CANAL (Guadeloupe)
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 DDT de l'Ain Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40800Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, …
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt. L’augmentation des surfaces en bois et landes et de leur biomasse, l’extension des zones urbanisées au con…
Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K19500Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67700Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues
DONNEE - Compte administratif 2018 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11000Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fon…
DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K10100Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fon…
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47200couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36100Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14100Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont p…
DDT05 - Risque naturel : aléa Avalanche dans les Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K62900L\_ALEA\_AVALANCHE\_005
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Réservoirs biologiques dans le bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022-2027) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35600Le SDAGE 2022-2027 a été adopté par le Préfet coordonnateur de bassin le 23 mars 2022.. Le SDAGE liste les réservoirs biologiques du bassin Seine-Normandie. Au sens du 1°du I de l’article L. 214-17…
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45600Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Contour administratif de la Métropole Orléanaise - Orléans Métropole Département du Loiret Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56412400Cette couche contient le contour de la métropole d'Orléans. Contexte de collecte Le contour de la métropole d'Orléans à été créé pour des besoins cartographiques et pour faciliter la création de zoo…
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K42000Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
PPRI de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Lden pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34100Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Lden, dépasse la valeur limite de 68 dB sur les infrastructures routières et autoroutières, et ce pour la…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
