N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95957700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 5 févr. 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 95916900Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 0…
Situation des sites d'épandage de Sargasses DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96321700-2023.05.04- Sites\_Epandage\_Sargasse Situation des sites d'épandage de Sargasses -Localisation des espaces réservés à l'épandage des algues sargasses. -Etat du site ( utilisé, saturé, problème de s…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 15 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95934700Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Ces zones sont définies par a…
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 95640000Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zone réglementée du PPRI dans le bassin versant du PORTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 95726000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 95354700L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un im…
Données accessibilités arrêts commerciaux CAPCA DAACCAPCACommunauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9674700Base de données sur l'accessibilité des arrêts de bus et car du réseau TCAP de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche
Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 95242600Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié …
Cartographie des actions et des programmes en faveur de l'habitat en Guadeloupe. DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95413000-2023-10-23- Actions faveur Habitat971 Cartographie des actions et des programmes en faveur de l'habitat en Guadeloupe. Action Coeur de Ville (ACV) Petite ville de demain (PVD) (OPAH) opération pr…
L_TachUrbResid1950_D66 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 24 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 95442700L\_TachUrbResid1950\_D66
N_DFCI_CONTOUR_FEUX_S_02B DDT Haute-Corse Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95355500N\_DFCI\_CONTOUR\_FEUX\_S\_02B
ZNIEFF_1M DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 95897002020 - L\_ZNIEFF\_1M\_S\_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 marines en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C nocturne de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95143500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 95050500Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Ln DDT de l'Ardèche Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95643600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Ouvrage d'Art - HORS GABARIT (Ponctuelle) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94914700OA HORS GABARIT
Zones réglementées des PPRN du département de Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94727700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_LAGUNE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 9529200L\_LAGUNE\_S
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95145400Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
