Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94639100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94734300BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94336900En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Arrêté Protection du Biotope APPB DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94314100L\_APPB\_S\_971
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 94239400Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 94453100Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
Etude d'aléas mouvements de terrain des communes du Grand Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94125700Cartographie de l'aléa des mouvements de terrain (chutes de blocs et glissements de terrain) dans le cadre du projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain des commu…
Cartotheque 2023 - DEAL Guadeloupe DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 94555900Ensemble des cartes réalisées courant l'année 2023
Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93932800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CEREMA entre 20…
Emprise des terrains de camping dans le département du Puy-de-Dôme. Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93831200Les zones des terrains de camping ou de stationnement de caravanes situés totalement ou partiellement dans une zone exposée "risque naturel" ou "technologique" sont fixées par l’arrêté préfectoral no…
PPRi de la confluence de la Maine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93863900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention du risque inondation dans les bassins versants de San Remedio, La Madunuccia, Arbitrone, Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93930300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de La Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 93837500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 9435100Ce jeu de données recense les autorisations d’urbanisme issues de la base nationale Sitadel relatives à la création, la transformation et la démolition de logements en Île-de-France. Les enregistrem…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93336400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Emprises des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93355300La couche "20210608\_Emprise\_ZBPESM\_2B.shp" présente les zones basses potentiellement exposées aux submersions marines sur les communes de Haute-Corse. Cette couche contient des polygones représent…
Zone d'aléa du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93224700La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas et notamment de la modélisation hydraulique de la crue centennale. En effet, la crue de référence est une crue de fréquence centennale modélisée …
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 93335900Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 94928900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93345700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
