Cartes de Bruit Stratégique pour le département de Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93167300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l'exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitude d'utilité publique relative au coeur de parc nationaux (EL10_ASSIETTE_SUP_S) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 9349400-10/2015-INPN Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore, le sol, le sous-sol, l'atmosphère et les eaux…
classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92943500Chaque infrastructure de transport terrestre du Puy de Dôme classée en fonction de ses caractéristiques sonores par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 pris en vertu de l'article L571-10 du …
DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 92935500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de la Favone et de la Canella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92730500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
enjeu linéaire du PPRi de la Charente de Linars à Bassac Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92642600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Secteur d’Information des Sols dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 92521700Les sites et sols pollués ne font pas l’objet d’un cadre juridique spécifique mais s’appuient principalement sur la législation des installations classées et notamment sur le Livre V - Article L125-6…
DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92454800Dans le cadre de la nécessité de préserver les lieux de reproductions des espèces, et aussi la nécessité de préserver leur zones de croissances et d'alimentation, un inventaire de ces lieux et zones …
N_ZONE_URBA_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 93415300Zones\_urbanisme - Assemblage GPU 09/2025
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9259800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 23 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 92236600Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 s…
Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92325600Les documents d’urbanisme sont les instruments de planification stratégique et/ou réglementaire régissant les modes d’utilisation des sols à l’échelle d’un territoire. Le SCOT en fait partie. Le Sché…
Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92111100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
emprise ZONE_HUMIDE (Surfacique) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 9199700ZONE HUMIDE
Plan d'aménagement du CHU des Abymes DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 92216300-2023-01-13- Carte\_AmenagementCHU\_Abymes Plan d'aménagement du CHU des Abymes Niveau d'aléa inondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91547400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
QUARTIERS ANRU (Agence Nationale de Rénovation Urbaine) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92412400L\_QUARTIERS\_ANRU\_S
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91229800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Les zones de frayères dans le Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 24 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91226300Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux parties de cours d'eau sur lesquelles ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence d'alevins de…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 91424800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
