Plan de prévention des risques technologiques générés par la société Rockwool à Saint-Eloy-les-Mines (Puy de Dôme) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89525600Le PPRt Rockwool a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/06/2010 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet de…
Petite région agricole du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 89627700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Ln pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89523000Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 50 dB à 70 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures routières e…
TRI Agen - Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89359800Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise. Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau…
Document PPRN sur le département de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89332800Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel…
97116_pprn_Plan de zonage réglementaire DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 8969700PPRN - PZR sur la commune de (COMMUNE) (Guadeloupe)
Zones à dominante humide en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89222400Zones à dominante humide (SDAGE) en Ile-de-France
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Aregno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89357300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones d'exposition et de dépassement des cartes de bruits stratégiques dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88826400Ensemble des données constituant les zones d'exposition au bruit, les cartes de type A, et les zones de dépassement de valeurs limites, les cartes de type C pour les infrastructures routières, autoro…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Ln - 2023 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88935900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
L_ZH_CONNUE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 8918200L\_ZH\_CONNUE\_S
ENS_ZINF_S_046 DDT Lot Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 89411500ENS\_ZINF\_S\_046 - Mise à jour 12/06/2024 - Source Conseil Départemental
Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 88740200Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales. Mais la compétence peut être transférée à un groupe…
ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 88753500Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l…
Diagnostic forestier - les enjeux de la biodiversité DEAL Guadeloupe Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 8909000-2019-03-04- La cartographie des zones faisant l’objet d’une protection juridique a pour objectif d’identifier et de réunir sur une même carte les zones dont le déboisement ou l’exploitation est inte…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88526300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 88616800Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre
97120_pprn_Plan de zonage réglementaire DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88714500PPRN - PZR sur la commune de POINTE-A-PITRE (Guadeloupe)
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88346800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88332100Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont…
