Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Autres informations (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K24600Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Règles d'implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL7 : Alignement des voies publiques Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18700Servitudes EL7 d'alignement des voies publiques
Zone d'aménagement concerté Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K30000Zone d’aménagement concerté (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 2 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K29600ZNIEFF de type 2 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Risques miniers Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21400Secteurs identifiés comme Risques Miniers (types indifférenciés) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (RNU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39700Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Etudes des risques de mouvement de terrain Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K32600Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL3 : Halages et Marchepieds Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K34000Servitudes EL3 : Halages et Marchepieds - Source : DDT
Bois ou forêts relevant du régime forestier (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27900Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27700Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy…
Diversité commerciale à protéger / développer (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39900Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres informations (Point) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33300Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Secteur de plan de masse Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K14400Secteur de plan de masse (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Disposition de reconstruction / démolition (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31300Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Fichier GTFS des transports urbains de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49010General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des ho…
Patrimoine et paysage à protéger (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14400Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du P…
Sites archéologiques (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K37600Sites archéologiques (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Conditions de desserte (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31900Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
