Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 634000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 627000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Ville Sans Limite Métadonnées :À améliorer (33 %) 488000Cette donnée contient les résultats issus de l'expérimentation Ville Sans Limite qui s'est déroulée sur le quartier de la Ponpignane à Montpellier en juin 2013. Villes sans limite est une expériment…
Plans de prévention des risques technologiques - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 476000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise Communauté de communes des Lisères de l'Oise Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 270000Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du…
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées Communauté de Communes des Deux Vallées Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 196000Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG …
