PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ACCOUS (64006) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40322700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR ASSAT (64DDTM20050009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Assat (64067) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38726500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague DDTM Gironde Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54100La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave…
PPR BOEIL-BEZING (64DDTM20050003 ) sur le Lagoin - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Boeil-Bezing (64133) , département des Pyrénées-Atlantiques. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38618400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR PONTACQ (64DDTM20020006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pontacq (64453) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38523500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas 2100 (+60 cm) DDTM Morbihan Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51600Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 60 cm tenant compte du changement climatique, réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SP…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 37422100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Poursay-Garnaud et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 12 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 37818700Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (cales,…)
PPR BORCE (64DDTM20120010) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BORCE (64136) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36318700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les Cartes communales numérisées de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20000Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère un lot de données géographiques composé de plu…
PPR LEE (64DDTM19970010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lée (64329) département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34520100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR DENGUIN (64DDTM20080010 ) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Denguin (64198) , département des Pyrénées-Atlantiques. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34019700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K23000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K24000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3352600Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en …
PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM20100001) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Artiguelouve (64060) département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 33122300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Friches potentielles DDT Creuse Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K57400Friches potentielles identifiées pour des projets photovoltaïques. résultat d'une étude menée en 2021 à partir des données BASIAS et complétée par les données de l'étude CEREMA sur le sujet.
PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 30919400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma de cohérence territoriale Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47700La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
