Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86929700Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPR…
Départ des feux de forêt de plus de 50 hectares en Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86731800Localisation des points de départ de feu de forêt de plus de 50 hectares dans le département de la Corse du Sud depuis 1949. Les données sont issues d'interprétations cartographiques effectuées par l…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CHUTES DE BLOCS TARN ET JONTE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86653700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86733500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86626600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etablissements scolaires DEAL Guadeloupe Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 8669800®2022©DEAL-971 L\_ERP\_ENSEIGNEMENT\_P Extraction des établissements scolaires de la liste des Établissement Recevant du Public.
Table décrivant les Zones de Bruit stratégiques du département de la Dordogne DDT Dordogne Mis à jour le 10 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87051100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE VALLEE FRANCAISE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86426600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Couche_90_DREAL_2021-07-06 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 86431600Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
N_INFO_PCT_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 8669000N\_INFO\_PCT\_046- Assemblage GPU 09/2025
n_quartiers_prioritaires_087_2014 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 86248800Quartier prioritaire de la politique de la ville de la Haute-Vienne
Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86625800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86051200Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 86428100Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Zones interdites à la pêche toute l'année classées en réserves annuelles par …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86430200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86120800Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
DDT 48 - Zone de bruit d'une carte de bruit stratégiques Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85940700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu - communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85920800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risqueZone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu sur les communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85731400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85822500Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna approuvé le 25/08/2008. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régle…
