Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 85836100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Point repère Routier - Route Départementale DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 85716600PR RD
Périmètre du Plan National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) de la commune de Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 85724800Le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) a été créé par la loi de « Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion » du 25 mars 2009. Il a pour o…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BANASSAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85641000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85528600Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risq…
Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85813100Le document-cadre identifiant les espaces agricoles, naturels et forestiers où l’implantation de centrales photovoltaïques au sol pourrait être envisagée a été approuvé par arrêté préfectoral le 8 dé…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Jarnac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85429000Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
PPR inondation du bassin de la DORDOGNE (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2008Métadonnées :À améliorer (56 %) 8549900Le PPRi du bassin de la DORDOGNE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de La Bourboule et…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 85342900Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85220100Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il c…
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85144700La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 85156200Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes DDT Vaucluse Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85138400Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Temps de propagation de l'onde de submersion de Mas Chaban (Charente) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 84923100Objets linéaires marquant les temps de propagation de l'onde de submersion, définis dans le plan particulier d'intervention (PPI), en cas de rupture du barrage de la retenue de Mas Chaban et impactan…
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84920700L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84712000Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84823600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84622100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Infrastructures de Transport terrestre . Communes soumises au classement sonore dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 84612000Communes soumises au classement sonore des infrastructures de transport terrestre pour le département du Lot (46). Échelle d'usage 1/25000
Localisation des déchetteries en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 7 mai 2014Métadonnées :Bon (67 %) 84536400Objets ponctuels localisant l'implantation des déchetteries en Charente.
