Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84538000Lot de données pour les cartes de bruit stratégiques des infrastructures terrestres de transport de la Charente. Sont inclus les données pour les cartes de graduations phoniques (type A) moyennes pon…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84357900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84341500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84421600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84149900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux souterraines dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84229900Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84046200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84037300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83744100Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 83713300Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Zone de Protection Naturelle, Agricole et Forestière du plateau de Saclay (ZPNAF) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 84421600La zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay a été instituée par le décret n°2013-1298 du 27 décembre 2013. La publication au Journal officiel a eu lieu le 31 décembre…
Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83634100Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre l…
Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83625600L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en vertu du II de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) à l'intérie…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83541700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 8338500Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83340600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
ZONE HUMIDE (lineaire) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 8338600ZONEHUMIDE
Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8414000Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création, la transformation et la démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels en Îl…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES BASSINS DE CHASSEZAC ET DE LA CEZE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83239500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 83234300En dix ans, le Maine-et-Loire est passé de 381 à 176 communes. De plus la compétence planification a été transférée aux intercommunalités sur une partie du territoire. En attendant l'apporbation des …
