Zone réglementée du PPRI de la vallée du PRUNELLI DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83125300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 8327800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83127400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Parcs photovoltaïques au sol Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 83034700Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département de la Charente, à partir des renseignements fournis par les services-métiers.
Aléa inondation Balagne du bassin versant du PADULE (2015) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 83143200Etude hydraulique modélisant l'aléa inondation du Padule sur les communes de Santa-Reparata-di-Balagna et de l'Île-Rousse. Etude réalisée par le bureau d'études BURGEAP en 2015.
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Coggia et Vico DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83026000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Sagone sur les communes de Coggia et Vico. La carte d'aléa…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Ln pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82722100Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 50 dB à 70 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures ferroviaire…
Localisation PLAGE (ponctuelle) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83311300PLAGE
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI DDTM Aude Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 82618400Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Vienne) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 82342800Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Vienne) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques …
N_HERBIERS_ZOSTERES_2019_R53 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82518900N\_HERBIERS\_ZOSTERES\_2019\_R53
Zones réglementées des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82532200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 82227000Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensit…
n_terrain_gens_voyage_s_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 82226400n\_terrain\_gens\_voyage\_s\_087
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Ln DDT de l'Ardèche Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82156700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention du risque mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82332600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82046000La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AMONT Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82041500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83541300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Infrastructures de transport terrestres de Haute-Corse identifiées dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore. DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82038100Selon les dispositions de la loi « bruit » n°92-144 du 31 décembre 1992, codifiée à l’article L.571- 10 du code de l’environnement : « Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrast…
