Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81917400Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis …
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne- Saint-Léonard-de-noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81933600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Hauteurs d'eau DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81949200La couche "L\_AZS\_HtrEau\_Actuel\_S\_02B.shp" présente deux classes de hauteurs d'eau résultantes d'un évènement "actuel" (< 0.5m et > 0.5m) pour les communes de Haute-Corse. Cette couche n'a pas de…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81930400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81732200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Réserves et parcours de pêche dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 81325300Ensemble des zones réglementées à l'autorisation ou l'interdiction à la pêche sur les cours d'eau du Maine-et-Loire.
CONSTRUCTION logement 2016 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 81414200L\_CONSTRUCTION\_2016
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81321500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81430800Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…
Zone d'aléa des bassins versants d'Alzone et d'Agosta - communes de Grosseto-Prugna, Albitreccia et Pietrosella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81123600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des bassins versantsd'Alzone et d'Agosta sur les communes de Grosseto-Prugna, Albitreccia et …
Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81044900Ouvrage de protection collective linéaire (OPC\_L) : chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC linéaires de chaque PPRIF de la Haute-Corse
Zone réglementée des PPRT en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81347700Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sont des documents de planification visant à prévenir les risques associés à certaines installations classées présentant des dangers particul…
Quartiers prioritaires - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K43300Emprise des quartiers prioritaires de la politique de la ville de Bayonne. Contexte de collecte Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2023…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80931900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81214400-2023.12.12- Perimètre ACV long du littoral côté mer Nouveau périmètre Action Coeur de Ville (ACV) Localisation commune de Pointe-à-Pitre DEAL-971/AGT/AOC DEAL-971/PACT/SIG
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Ln (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80746100La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Lden DDT de l'Ardèche Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80854400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 80834000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Périmètre du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80824700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRT du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents DDT Vaucluse Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80832300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques technologiques approuvés Les plans de prévention des risques (PPR) ont été in…
