Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80837800Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80723500Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et class…
Carte des sols hydromorphes du Conseil Départemental de la Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80924800Extraction des sols hydromorphes (champ "hydromor" de valeurs '4', '5' et '6') la couche l\_pedo\_demp\_sols\_053 qui est la donnée pédologique du Conseil Départemental de la Mayenne
Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain d'AFA et d'APPIETTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80622000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le BRGM en mai 201…
Centres d'examen des permis de conduire de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 80727600Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80630800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Vienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation …
Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type A Ln DDT Haute-Corse Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80423100Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type A Ln Ln : indicateur représentatif du niveau sonore moyen pour la période 22h-6h Ces cartes présentent les zones actuellement exposées au brui…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 80439800Décret n° 2017-648 du 26 avril 2017 modifiant le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des …
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 28 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80333700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de Cahors (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les z…
Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot) Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 27 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 80452500Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80322200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Infrastructures de Transport terrestre . Classement sonore surfacique indicatif dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 80229100Classement sonore surfacique indicatif constitué de tampons de différentes largeurs, pour le département du Lot (46) . Il s'agit d'un dispositif réglementaire de prévention contre le bruit arrêté et …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 80110000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Batiment Agence des 50 pas géométrique. DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 80011600L\_BATI\_AG50\_S
Partie de la nappe de l’Eocène en Ile-de-France, stratégique pour l’AEP future Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80416800Une partie de la nappe de l’Eocène (faisant partie de la masse d’eau FRGG092) fait l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE au regard de la protection des réserves pour l’AEP future. Elle …
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80040600L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
S4_Unite_sup4Ha_50m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 79631600Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 4 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 50m S4\_Unite\_sup4Ha\_50m
Programme local de l'habitat dans l'Ardèche DDT de l'Ardèche Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 79746200Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BEDOUES - COCURES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79437100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2 Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 79311000Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2. Compléments R111-2 au PPR. (https\://www\.hautes-alpes.gouv.fr/application-de-l-a…
