Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77831100Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud. Pour faciliter la localisation des départs de feux un travail a été effectué pour homogénéiser les lieux dits pour localiser au mieux les dépa…
DTT05 - Aires de protection de biotope du département des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 77827200Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION HAUT TARN Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77641800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de La Briance avlal DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 77623800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Base historique de la population dans le Maine-et-Loire et départements limitrophes DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 77512700Cette base fournit les données de populations depuis 1876 à la dernière mise à jour pour les communes du Maine-et-Loire et des départements limitrophes. Les résultats des recensements depuis 2006 ne…
Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 77540400Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zone…
Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage [ZPAAC] en Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 77435500Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage d'eau destinée à la consommation humaine (définie par arrêté préfectoral)
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 77436100Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et le…
Temps d'arrivée de l'onde de submersion en cas de rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 77429800Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 77418700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77331700Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
PPR mouvement de terrain du coteau saumurois dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 77211700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRI de la vallée du FRASSU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 77231900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la vallée du FRASSU. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondat…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 27 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 77237600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures routières concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77172300La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Cavu - communes de Zonza et Conca DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 77029100Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Cavu approuvé le 15/05/2001. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR app…
Zones de stationnement payant - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 6 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K44200Zones de stationnement payant sur voirie à Bayonne. Contexte de collecte Le stationnement réglementé sur voirie est réparti sur quatre quartiers : Grand-Bayonne Est, Grand-Bayonne Ouest, Petit-Bayon…
Plan de prévention du risque inondation (partie de la Solenzara) des bassins de Solenzara, Chiola, Travo DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 76928800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76922800Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 23/09/2003. Il comprend : une zone verte - aléa modéré une zone verte - aléa modéré - en secteur "n" une z…
Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76937500Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recens…
