Zone d'aléa d'inondation - 2023-07-03 - DEAL Guadeloupe Mis à jour le 11 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 75410700-2023.07.03- L\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20230703\_S Mise à jour des zones d'aléas inondations
UNITE PAYSAGERE de la guadeloupe DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 75715000L\_UNITE\_PAYSAGERE\_971
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75621700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
L_COMMUNES_EQUIPEMENTS_NEIGE_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75344700Communes du département de l'Ain sur lesquelles des obligations d'équipement des véhicules en circulation s'appliquent en période hivernale.
Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75326200Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE LES SALELLES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75346700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
MNT Clermont Riom Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 2 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 751000Modèle numérique de terrain compilé pour Plan de Prévention des risques Inondation (PPRi) Clermont Riom
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75128800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
TRI Agen - Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans une plage de valeurs donnée. Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 75151200Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise. Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau…
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7508900La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée par la loi de finances pour 2024 et entrée en vigueur le 1er juillet 2024, a créé un nouveau zonage appelé France Ruralités Revitalisation…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75826100Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19/12/2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74931300Le PPRi du Val d’Allier Issoiriena été approuvé par arrêté préfectoral du 19/12/2013 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 17 communes de Brassac-les-Mines à…
Documents du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74925400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Carte de bruit stratégique (CBS) d'échéance 4 de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74927500Les cartes de bruit stratégiques (CBS), dont l’adoption de la 4ème échéance de la Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») est fixée au 30 juin 2022, sont des documents de diagnosti…
Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74810500Fond de carte OpenStreetMap de la commune de Pointe-à-Pitre
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74730900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune d'Aulnay-sous-Bois (93005) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74815800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74722300Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme En vue de protéger les habitats naturels figurant sur la liste visée au …
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 74712600L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74545500Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC\_P) : hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels de chaque PPRIF de la Haute-Corse
