Demande de subvention au FIPD pour le poste d'intervenant social à Domont - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11500{{description}}
Restaurant Administratif BA CD76 BP 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Budget primitif 2018 du restaurant administratif du Département de la Seine-Maritime, voté le 26 juin 2019.Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossa…
Creche Departementale BA CD76 BP 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K75000Budget primitif de la crèche départementale du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossa…
Délibération Montant Dotation Solidarité Communautaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7300Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2019
Délibération Budget primitif 2019 de La Pépinière - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900{{description}}
Délibération Vote CA 2018 - Budget Office Tourisme - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7900{{description}}
Comptes administratifs CALN 2021 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K5200Ensemble des comptes administratifs de la CALN pour l'année 2021 au format xml. Parc : parc des expositions de Lisieux zar et za-zi : budgets de zones d'activités qui permettent l'acquisition, l'am…
CA 2019 Budget Principal 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5900{{description}}
Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019 Communauté d'Agglomération de Bourges Mis à jour le 2 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K1K00Liste des subventions attribuées par Bourges Plus aux associations en 2018 et 2019. Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communaut…
SIEREIG - Contribution budgétaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7000{{description}}
SIAH - GEMAPI - Contribution budgétaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K12100{{description}}
BUDGET PPAL CD76 CA 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45600Compte Administratif 2021 du Département de la Seine-Maritime, voté le 23 juin 2022. Il s’agit du compte administratif du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glo…
SIGIDURS - Contribution budgétaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9600{{description}}
Délibération Budget supplémentaire 2019 - Budget Office Tourisme Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6500{{description}}
Budget Primitif (BP) 2014 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44400Budget Primitif (BP) 2014 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
Délibération Bruitparif - Renouvellement adhésion + Subvention 2019 - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K11300Bruitparif est un centre d’évaluation technique de l’environnement sonore qui remplit trois missions d'intérêt général :Observation du bruit en Île-de-France A l'aide de son réseau de mesure du brui…
Budget Assainissement 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5700{{description}}
BUDGET PPAL CD76 BP 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K82100Budget primitif 2018 du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonné…
Affectation résultat 2018 au BS 2019 Assainissement - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K5700{{description}}
Affectation résultat 2018 au BS 2019 Principal - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K6200{{description}}
