Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 89416500Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARNY (54273) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57126900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56923000Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 5cm , en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 3 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55001Le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 no…
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) AC2 en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56612900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cours d'eau du département de la Marne MàJ au 10 août 2023 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
95PREF20000164 - PPRI de la Seine (Argenteuil, Bezons) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34700Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil.
Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence. Mégalis Bretagne Mis à jour le 12 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 564800Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD. ATTENTION, cette donnée comporte de nombreuses erreurs de contour. Seule la couche "Année (estimée) …
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le respect de la biodiversité, la préservation des ressources naturell…
État d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 561000La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Pays de la Loire. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20…
Document PPRN sur le département du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2759800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54000Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne : Nécessité d’assurer le transport suffisant de sédiment et la circulation des poissons migrateurs (L214\_17 2 du code de l'Environnement) Attention : …
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5589700Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55420500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55234400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - OLLEY (54408) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55134100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39400Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
